Élégance Spa et Suite

Politique de confidentialité

Propriétaire du site www.elegance-spa-suite.fr :

Mr Celik Okyay.

Adresse : 16B, Chemin des Ribbes 63300 Thiers, France.

Téléphone : 07-55-72-00-20.

Forme juridique : Société par actions simplifiée. Numéro de SIRET 93479171600012.

Directeur de la publication :

Mr Celik Okyay.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à : gestion@elegance-spa-suite.fr.

Réalisation technique :

Yume Digital EI

9 rue Adrien Cavy, Résidence le Laurencia, Bat B,

03700 Bellerive sur Allier

Téléphone : 07 86 12 76 38
Site : https://yume-digital.fr

Hébergement :

Hostinger

Hostinger International Ltd.
61 rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre.
Joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Propriété intellectuelle :

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques, qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété d’Élégance Spa et Suite ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser. Merci d’adresser votre demande via le formulaire contact pour être autorisé à utiliser le contenu du site Internet.

Liens vers des sites tiers :

Des liens hypertextes peuvent figurer sur le site Internet d’Élégance Spa et Suite et conduire vers d’autres services ou sites Internet, y compris des partenaires d’Élégance Spa et Suite. Dans la mesure où Élégance Spa et Suite ne peut contrôler le contenu de ces services ou sites Internet, les utilisateurs reconnaissent que Élégance Spa et Suite ne peut être tenu responsable notamment des produits, services, informations disponibles sûr et/ou à partir de ces services ou sites Internet. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle d’Élégance Spa et Suite qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. Élégance Spa et Suite est libre de modifier la liste de ses partenaires à tout moment, reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété d’Élégance Spa et Suite ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser. Merci d’adresser votre demande via le formulaire contact pour être autorisé à utiliser le contenu du site Internet.

Traitement des données personnelles :

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Services et leur réalisation et délivrance, confiées au Prestataire. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de prestations de services.

1.1 Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site www.elegance-spa-suite.fr sont les suivantes :

Commande de Prestations :

Lors de la commande de Prestations par le Client :

Nom, prénom, code postale, numéro de téléphone et adresse e-mail.

Paiement

Dans le cadre du paiement des Prestations proposés sur le site www.elegance-spa-suite.fr, le système bancaire sécurisé Paypal enregistre des données financières relatives au compte bancaire, compte paypal ou à la carte de crédit du Client / utilisateur.

1.2 Destinataires des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont utilisées par le Prestataire et ses co-contractants pour l’exécution du contrat et pour assurer l’efficacité de la prestation de services, sa réalisation et sa délivrance.

La ou les catégorie(s) de co-contractant(s) est (sont) :

  • Les prestataires établissements de paiement

Le responsable de traitement des données est le Prestataire, au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.

1.3 limitation du traitement

Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

1.4 Durée de conservation des données

Le Prestataire conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

1.5 Sécurité et confidentialité

Le Prestataire met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

1.6 Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du site www.elegance-spa-suite.fr disposent des droits suivants :

  • Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent de la manière suivante Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
  • Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
  • Si les données à caractère personnel détenues par le Prestataire sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations des informations en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
  • Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
  • Ils peuvent également solliciter la portabilité des données détenues par le Prestataire vers un autre prestataire
  • Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le Prestataire

Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercé en adressant une demande par courrier ou par E-mail au Responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois.

En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.

Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.

Le Client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatifs et publicitaires de la part du Prestataire. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Prestataire (coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désabonnement.

Partage des données personnelles :

Les données personnelles ne seront pas partagées avec des tiers, hormis lorsque cela est nécessaire afin de fournir nos prestations. Nous ne divulguerons aucune donnée personnelle à des tiers à des fins de publicité pour leurs produits ou prestations auprès de nos clients. Si les utilisateurs ne souhaitent pas que nous partagions leurs données personnelles avec ces entreprises, ils sont priés de contacter l’adresse e-mail suivante : gestion@elegance-spa-suite.fr.

Dans certaines situations, Élégance Spa et Suite peut devoir révéler des informations personnelles dans le cadre d’une demande légale de la part des autorités de contrôle afin de remplir les exigences du RGPD. Nous pouvons également être amenés à révéler des informations personnelles si la loi l’exige, afin de nous soumettre à des assignations à comparaître ou toute autre procédure juridique si nous estimons de bonne foi que cette communication des données personnelles est nécessaire pour faire valoir nos droits, préserver la sécurité de nos clients ou d’autres personnes, enquêter sur des cas de fraude ou répondre à une requête de l’État.

Responsabilité :

Élégance Spa et Suite ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, d’une suspension de l’accès à ces liens hypertextes – et ce, pour quelques raisons que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d’une quelconque façon que ce soit, de la connexion à ces derniers.
Élégance Spa et Suite s’efforce d’assurer, au mieux, la précision et l’exactitude des informations disponibles sur ce site. Mais cela n’exclut pas la présence d’erreurs typographiques ou d’autres inexactitudes. Toute erreur ou toute information incorrecte rencontrée sur le site ne peut être qu’accidentelle. Élégance Spa et Suite se réserve le droit de modifier ces erreurs à toute heure et sans notification préalable.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.elegance-spa-suite.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.

Établissement de liens entrants :

Élégance Spa et Suite autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site https://elegance-spa-suite.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Confidentialité :

Droit d’accès et de modification des données vous concernant. En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Élégance Spa et Suite,16B, Chemin des Ribbes 63300 Thiers, France

Utilisation des cookies :

Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous consultez certains sites web. Les cookies permettent notamment à ces sites web de stocker et de récupérer des informations concernant les habitudes de navigation de l’utilisateur d’un site ou de son équipement puis, en fonction de ces informations, de le reconnaître.
Toutefois, les données obtenues sont restreintes. Elles concernent uniquement le nombre de pages visitées, la ville où est localisée l’adresse IP de connexion au site web, la fréquence et la récurrence des visites, la durée de la visite, le navigateur, l’opérateur ou le type de terminal à partir duquel la visite est effectuée. Des données telles que le nom, le prénom de l’utilisateur ou l’adresse postale de connexion ne sont en aucun cas obtenues.
 
www.elegance-spa-suite.fr fait usage de cookies dans l’exploitation de son site internet. Ils ont pour but de signaler votre passage sur notre site.
Les informations relatives à votre visite ne sont stockées que pour permettre les traitements statistiques. Ils nous permettent d’améliorer les fonctionnalités et les informations fournies par notre site pour mieux répondre à vos besoins.
Ils ne sont en aucun cas cédés à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l’enregistrement de cookies, d’être prévenu avant d’accepter les cookies, ou de les effacer.

Analyse de site web avec Google Analytics :

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse Web fourni par Google LLC, après avoir obtenu le consentement de l’utilisateur. Les contrôleurs pertinents sont Google Ireland Limited, Google Building Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande, pour les utilisateurs de l’UE / EEE et de la Suisse. Google Analytics pratique par défaut l’anonymisation IP, ce qui signifie que ton adresse IP est immédiatement raccourcie lorsque tu interagis avec ce site. Dans de rares circonstances seulement, ton IP complète sera transférée à un serveur Google basé aux États-Unis et y sera raccourcie. Google soutient que l’IP transférée via Google Analytics ne sera jamais combinée à d’autres données Google. Google Analytics s’active uniquement avec ton approbation via la bannière de cookies et peut être annulée à tout moment via les paramètres des cookies.

Les données traitées comprennent : les données d’utilisation telles que les pages vues, l’interaction avec le site Web, la localisation générale et la durée de la visite ; et les données de communication telles que les adresses IP raccourcies, l’agent utilisateur, la langue préférée et la résolution de l’écran. Le but de ce traitement de données est que Google évalue ton utilisation du site Web au nom de l’opérateur du site Web, compile des rapports sur l’activité et analyse les performances du site. Ce traitement des données est légal, basé sur ton consentement en vertu de l’Art. 6 para.1 p.1 lit. a GDPR et § 25 para. 1 p.1 TDDDG.

Google Ireland Limited, Google LLC et Alphabet Inc sont les destinataires de ces données. Les informations sur ton utilisation du site sont généralement envoyées à un serveur Google aux États-Unis, une action légitimée par la récente décision d’adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023, qui reconnaît la certification de Google LLC au titre du cadre de protection de la vie privée UE-États-Unis. En termes de stockage des données, toute donnée liée aux cookies est automatiquement supprimée après une certaine période de temps, qui est mensuelle pour les données qui ont atteint leur période de rétention, et un maximum de 2 ans pour les cookies Google Analytics.

Pour plus d’informations sur les conditions d’utilisation de Google Analytics et la politique de confidentialité de Google, veuillez visiter {link}https://policies.google.com/{link-ende} et {link}https://support.google.com/analytics/answer/12017362{link-ende}.

Modification de la présente charte :

La présente charte peut faire l’objet de mises à jour ponctuelles, notamment en raison de modification des législations qui y sont relatives en vigueur ou d’une modification dans la structure de www.elegance-spa-suite.fr. Le cas échéant, les clients en seront informés par e-mail ou sur le site Internet avant que les modifications ne soient effectives. Nous recommandons à tous nos utilisateurs de consulter régulièrement la présente page pour se renseigner sur les dernières informations concernant nos pratiques en matière de confidentialité.

©Élégance Spa et Suite 2025. Respect des droits d’auteur.

Tous droits réservés. L’usage ou la reproduction partielle, même des textes, photos ou graphismes publiés sur ce site sont interdits sans l’accord d’Élégance Spa et Suite. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.